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The Cornwall Public Inquiry Il s'agit d'une archive du site Web de l'Enquête publique sur Cornwall qui a été mis à jour pour la dernière fois en décembre 2009. Il ne sera pas actualisé davantage. Si vous éprouvez des difficultés à accéder à l'information, veuillez contacter le ministère.
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Les audiences

Pendant la durée des audiences de l’Enquête, le calendrier des audiences était affiché sur la page d’accueil du site Web de l’Enquête publique sur Cornwall, à www.enquetecornwall.ca. Le calendrier contenait les dates et les heures des audiences publiques, ainsi que la liste des témoins régulièrement mise à jour.

Les audiences se sont déroulées dans la :

Salle d'audience
L'Enquête publique sur Cornwall
709, rue de la Fabrique
Cornwall (Ontario)

Liste des témoins
L'horaire des observations finals pour la semaine du 23 au 27 février  (Le 23 février 2009)
Dates proposées pour la tenue des audiences de 2009  (Le 30 janvier 2009)
Calendrier continu des dates d'audiences en 2008 (août à décembre)
(Le 15 décembre 2008)
Dates proposées pour la tenue des audiences en 2008 (janvier à juillet)  (Le 12 juin 2008)
Dates proposées pour la tenue des audiences en 2007  (Le 6 décembre 2007)
Dates proposées pour la tenue des audiences en 2006  (Le 30 novembre 2006)

Avis aux parties  (Le 1 février 2006)  (27KB / 1 page)
Avis aux parties  (Le 27 janvier 2006)  (27KB / 1 page)
Dates des audiences sur les demandes de qualité pour agir et de qualité pour agir et de financement  (16KB / 1 page)
Avis d'Audience  (142KB / 1 page)







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